Dominique Boyer


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Benkelmann
De: BOYER (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Dominique Boyer
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Boyer (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Dominique Boyer
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Dominique Boyer
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000414716(source JORF)
désignation
07 Août 200307/08/2003
De: Dominique Boyer
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Rochefort-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rochefort-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Boyer (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : hôpitaux de Lannemezan, secteur 65 G 03
Objet:
des fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
Groupe:
Fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000576476(source JORF)
mutation
07 Mars 199907/03/1999
De: Boyer (Dominique)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
Armateurs de France
date_debut="1993-03-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000543400(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Boyer (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture à la session de juin 1990
JORFTEXT000000534014(source JORF)
diplome
20 Octobre 199020/10/1990
De: Boyer (Dominique, Michel, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Boyer (Dominique)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du Comité central des armateurs de France
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
Armateurs de France
date_debut="1990-02-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000341870(source JORF)
nomination
14 Mars 199014/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.